Conformément aux obligations fixées par la loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique (LCEN),

Voici les mentions légales du site :

1. Informations du site

Nom du site : gotohypnosis.fr

Éditrice du site

Mme Maryline PELLETREAU
SIREN : 994 642 106
66 Chemin des Vignes
85120 La Châtaigneraie
Téléphone : 06 08 75 31 20
E-mail : contact@gotohypnosis.fr

Conception et réalisation

Thomas N.

Hébergement

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France


2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions générales d’utilisation. Ces conditions sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.

Le site est accessible à tout moment, sauf interruption temporaire pour maintenance ou mise à jour.

L’accès aux services proposés est réservé aux personnes majeures.

L’utilisateur s’engage à utiliser le site uniquement à des fins personnelles et non commerciales.


3. Fonctionnalités du site

Le site permet notamment :


4. Conditions d’accès

L’utilisation du site est réservée aux personnes :


5. Règles de bonne conduite

L’utilisateur s’engage à :


6. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, logos, photographies, graphismes, vidéos, documents téléchargeables, etc.) est protégé par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l’éditrice est strictement interdite.


7. Gestion du site

L’éditrice du site se réserve le droit de suspendre, limiter ou interrompre l’accès au site à tout moment afin d’assurer sa maintenance, sa mise à jour ou son bon fonctionnement.


8. Responsabilité

Le site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf cas de force majeure, panne technique ou opération de maintenance.

Mme Maryline PELLETREAU ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site Internet ou du réseau Internet.

Les informations présentes sur le site sont fournies à titre informatif et ne sauraient remplacer un avis médical, un diagnostic médical ou un traitement médical.


9. Données personnelles

Les données personnelles collectées sur le site sont traitées conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la législation française applicable.

Les données recueillies ne sont ni vendues, ni louées, ni cédées à des tiers.

Pour davantage d’informations concernant le traitement des données personnelles, l’utilisateur est invité à consulter la Politique de Confidentialité du site.


10. Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers.

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11. Politique de cookies

Le site utilise des cookies techniques et statistiques destinés à améliorer l’expérience utilisateur.

Des outils de mesure d’audience peuvent être utilisés afin d’établir des statistiques de fréquentation du site.

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12. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.

En cas de litige, et après tentative de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.


13. Contact

Pour toute question relative au site :

E-mail : contact@gotohypnosis.fr


Assurance professionnelle

Mme Maryline PELLETREAU exerce son activité sous couvert d’une assurance Responsabilité Civile Professionnelle (RC Pro) souscrite auprès de :

(Nom de l’assureur à compléter)
(Adresse de l’assureur à compléter)

Cette assurance couvre les conséquences pécuniaires de la responsabilité civile professionnelle pouvant être engagée dans le cadre des prestations d’accompagnement proposées.

La garantie est valable sur le territoire français conformément aux conditions du contrat d’assurance.


Certifications & Affiliations

Qualifications


Déontologie

L’hypnose pratiquée sur ce site s’inscrit dans une démarche d’accompagnement au mieux-être et au bien-être.

Les séances proposées ne constituent ni un acte médical, ni un diagnostic médical, ni un traitement thérapeutique au sens du Code de la Santé Publique.

Elles ne remplacent en aucun cas une consultation médicale, un suivi psychologique ou psychiatrique, ni un traitement prescrit par un professionnel de santé.

Toute personne suivant un traitement médical est invitée à poursuivre celui-ci et à consulter son médecin pour toute question relative à son état de santé.

En présence de troubles psychologiques ou psychiatriques diagnostiqués, un avis médical préalable est recommandé avant toute démarche d’accompagnement.


Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un dispositif de médiation de la consommation en vue de la résolution amiable d’un éventuel litige.

Médiateur compétent

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT (MED CONSO DEV)

Site internet : www.medconsodev.eu

Adresse :

MÉDIATION CONSOMMATION DÉVELOPPEMENT
C/O Centre d’Affaires Stéphanois SAS
Immeuble L’HORIZON – Esplanade de France
3 rue J. Constant Milleret
42000 Saint-Étienne

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